Informations légales
MENTIONS LEGALES :
En conformité aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : ebsoringenierie.com Ces informations qui suivent :
1. Données légales :
Le ebsoringenierie.com est la propriété exclusive de SARL EBSOR Ingénierie, .
SARL EBSOR Ingénierie – N*TEL : 0782188330
16 Cours Tolstoï 69100 Villeurbanne
Référencée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 80333748400023
N*TVA Intracommunautaire : FR31803337484
Adresse de courrier électronique : contact@ebsor.fr
Le Développeur du site suivant : Barthelemy Maxime
Le Directeur de la publication : Barthelemy Maxime
Comment joindre le Décideur de publication : mbarthelemy@ebsor.fr
Le Développeur est : Barthelemy Maxime
Ou joindre le Développeur : mbarthelemy@ebsor.fr
Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
Ces mentions ont été générées via cet outil
2. Présentation et principe :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : ebsoringenierie.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant ebsoringenierie.com réuni plusieurs services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site ebsoringenierie.com. Le site ebsoringenierie.com est mis à jour régulièrement par Barthelemy Maxime.
Barthelemy Maxime s’efforce de fournir sur le site web ebsoringenierie.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site suivant ebsoringenierie.com est principalement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, ebsoringenierie.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, ebsoringenierie.com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
Barthelemy Maxime est propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet ebsoringenierie.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation préalable de Barthelemy Maxime, propriétaire du site web à l’email : mbarthelemy@ebsor.fr, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Toute reproduction totale ou partielle du site ebsoringenierie.com, représentation, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf acceptation préalable de Barthelemy Maxime, propriétaire du site à l’email : mbarthelemy@ebsor.fr, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies et Liens Hypertextes :
Le site web ebsoringenierie.com possède différents liens cliquable vers plusieurs sites (partenariats, sites sources etc) mis en ligne avec la validation de Barthelemy Maxime. Néanmoins, Barthelemy Maxime ne peut pas controler l’intégralité des élements des différents sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est donc tenu informé que lors de ses navigation sur le site internet ebsoringenierie.com, un ou des cookies sont capable de s’installer mécaniquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie c’est un ensemble de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui enregistre des renseignements relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site interne.
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de pouvoir rejeter de la procédure décrite à l’ adresse : www.ebsoringenierie.com. L’utilisateur à la possibilité néanmoins de régler le navigateur de son ordinateur afin de rejeter la mise en place des cookies, en sachant que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage des cookies, tapez dans le outil de recherche : blocage des cookies et appliquez les instructions en rapport avec votre version de navigateur.6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site interne ebsoringenierie.com, Barthelemy Maxime ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécéssité de plusieurs services proposés par le site web ebsoringenierie.com. L’usager fournit les informations en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc expliqué à l’utilisateur du site interne ebsoringenierie.com l’obligation ou pas de mentionner ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, envoyez votre demande à ebsoringenierie.com par mail : mbarthelemy@ebsor.fr ou via écrit dûement signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse doit être retournée.
Aucune information personnelle de l’usager du site interne ebsoringenierie.com n’est publiée sans consentemment de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Seulement l’hypothèse du rachat du site interne ebsoringenierie.com et de ses droits en autorise Barthelemy Maxime à transmettre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site suivant ebsoringenierie.com.
Le site web ebsoringenierie.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://ebsoringenierie.com/politique-de-confidentialite/?preview_id=3&preview_nonce=13a29b72a6&preview=true.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).